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Peut-on mixer énergie et autonomie dans un dossier ? quelle saisie sous op@l ?

Il est toujours possible de mixer les entrées énergie et autonomie au sein d’un même dossier.

Les dossiers mixés autonomie – énergie s’appréhendent comme un dossier travaux lourds, c’est-à-dire que tous les travaux sont comptabilisés dans le plafond de travaux majoré énergie à 30 000 €. La prime HM sera calculée sur l’ensemble du projet, travaux d’autonomie compris.

Le taux de subvention sera alors de 50% pour les PO TM et 35% pour les PO M.

Sur op@l, il convient de cocher la seule intervention « énergie ». Il ne faut pas cocher « autonomie » sinon opal ne pourra pas calculer la subvention.


Délibération 2020-50 du CA du 2 décembre 2020

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