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Pour les dossiers AMO – La Poste, faut-il retenir le montant HT ou le montant TTC ?

Pour les dossiers d’AMO de La Poste, il faut inscrire le montant TTC sous op@l.

Afin de ne pas pénaliser les propriétaires qui font appel à un opérateur soumis à la TVA et dans la mesure où la réglementation de l’Anah ne l’interdit pas (la délibération AMO ne prévoit pas de ne prendre en compte que le montant HT des dépenses, contrairement aux délibérations sur les aides aux travaux), il faut donc inscrire dans op@l le montant TTC de l’AMO (en précisant dans zone commentaire « montant TTC »).

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